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Blogs : Conditions d'utilisation


Les blogs offerts sur la plateforme TVREZE.fr sont des espaces personnels et exclut un usage professionnel. Ils sont ouverts à tous les résidants de Rezé. Les associations et les enseignants peuvent y créer des blogs pour publier seuls, en équipe ou avec leurs classes. Ce service est proposé à titre gracieux dans un objectif d'animation du territoire.



1. Modération

Les blogs de TVREZE sont modérés à posteriori. Les contenus que vous publiez sont donc directement visibles sur le site, ils sont ensuite relus par notre équipe. En cas de non-respect des règles définies par TVREZE (voir Règles à respecter) ou s'ils enfreignent la loi, les contenus sont supprimés.

Les notes contenant les propos suivants seront par ailleurs supprimés :

1. les messages publicitaires
2. les petites annonces
3. les messages contenant des noms, coordonnées téléphoniques ou une adresse postale

Les blogs sont obligatoirement publiés en langue française.
Les blogs ne respectant pas les conditions proposées par TVREZE seront supprimés.



2. Règles à respecter

>> Respectez l'avis d'autrui

Le contenu de certains blogs peut parfois donner lieu à des débats passionnés. D’une façon générale, le désaccord ne doit pas donner lieu à invective. Nos modérateurs se réservent le droit de supprimer un commentaire si celui-ci est jugé trop agressif, grossier ou insultant envers son destinataire.

Les blogs de TVREZE sont accessibles à tous les internautes. Faites donc attention dans vos contenus aux conseils que vous donnez.


>> Respectez la loi

Votre blog doit se conformer à la législation en vigueur en France. Vous trouverez ci-dessous une liste (non exhaustive) de ce qui est illicite :

1. la pédophilie
2. l'incitation à la haine raciale
3. la négation des crimes contre l'humanité
4. l'appel au meurtre
5. le proxénétisme
6. l'insulte (injures, propos grossiers, agressifs, irrévérencieux…)
7. la diffamation (imputation d'un fait portant atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne physique ou morale, ou du corps auquel le fait est imputé)
8. le piratage informatique (incitation au piratage, mise à disposition de logiciels pirates ou de programmes destinés à une utilisation frauduleuse des logiciels)
9. l'incitation à la consommation de drogues, alcool, tabac
10. les citations d'auteurs (extraits de livres, sites…)
11. les copies de messages privés ou de correspondance (violation du secret de la correspondance)

Notre équipe de modération se réserve le droit de supprimer une note ou un commentaire si son contenu est illicite.



Charte éditoriale :
TVREZE développe une plateforme, permettant aux internautes d’ouvrir des blogs d’initiatives locales et des blogs thématiques sur les rubriques du quotidien.

TVREZE se réserve le droit de modérer, modifier, déplacer ou de supprimer un blog s’il sort de cette charte éditoriale.

TVREZE s’est fixé pour objectif de développer une plate-forme active et vivante pour ses blogs. Les modérateurs se réservent le droit de supprimer tout blog inactif.


3. Responsabilités

Vous êtes responsables du contenu et de l'usage de votre blog.

La fiabilité des contenus, l'identité et la moralité des utilisateurs ne peuvent être garantis par TVREZE ne pourra en aucun cas en être tenu responsable.

Votre blog pourra être supprimé s'il n’est pas conforme à la réglementation française des contenus, au respect du droit d'autrui ou aux Règles à respecter dans le service de blogs de TVREZE.

TVREZE ne saurait être tenu pour responsable d'erreurs, d'omissions ou de résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage des contenus diffusés alors même que TVREZE a effectué toutes les démarches nécessaires pour s'assurer de la conformité des blogs, à la réglementation des contenus et au respect du droit d'autrui.

TVREZE précise également que l'usage des liens hypertextes peut conduire vers d'autres serveurs sur lesquels TVREZE n'a aucun contrôle.

Vos blogs ou des extraits de vos contenus pourront être cités dans les différentes rubriques du site TVREZE.fr

Pour toute question : contact@tvreze.fr

Dimanche 15 Novembre 2009
TV REZE

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